Mentions
légales
Création
Laurence
Grard-Guenard
Ce
site est créé dans les buts
d'informer, de divertir, de partager et non dans un but commercial.
Lire
aussi :
Reproduction ©
Laurence Grard-Guenard 2005-2006 -2007-2008
Usage personnel :
Vous êtes autorisé à
imprimer
une copie de tout document disponible sur ce site pourvu
que ce soit uniquement pour votre
usage personnel.
Distribution
: La
distribution des documents est autorisée si :
- la distribution est gratuite et en
nombre limité (30 exemplaires)
- le document est reproduit
intégralement, incluant les images et le copyright.
- Tout individu ou organisme qui distribue ou met
à la disposition du public ou de sa clientèle des
documents tirés du site "attelagepeda.info" doit en informer
la
responsable au préalable par courrier
électronique
à l'adresse suivante : laurence@attelagepeda.info
Cet avis doit clairement indiquer : quel(s) documents, pour quelle
clientèle, en combien d'exemplaires.
- Toute autre
forme de reproduction ou de distribution est strictement interdite sans
l'autorisation écrite de Laurence Grard-Guenard.
Les usages suivants sont strictement
interdits:
Le fait de
reproduire sur un autre site Web ou sur
un réseau privé (intranet) un document
tiré du site attelagepeda.info sans avoir obtenu une
permission écrite préalable.
Le fait de
modifier, corriger, abréger un
document tiré de ce site pour le distribuer ou de le
diffuser.
Toute utilisation où
les auteurs et l'adresse URL
de l'original ne seraient pas clairement affichés.
Editeur
Hebergeur
Internet
SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
Téléphone :
0825 080 020
Le site
attelagepeda.info est déclaré à la
CNIL.
Logos déposés à l'INPI.
Vous
disposez d'un droit d'accès,
de modification, de rectification et de suppression des
données qui vous concernent. Celles-ci sont strictement
destinées pour attelagepeda.info.